Initiative partenariale d’associations nationales de collectivités territoriales

pour une gestion équilibrée, durable et intégrée de l’eau par Bassin Versant

(IPANCT)

 

 

Première « Rencontre des élus »

Solidarités financières et territoriales en matière de gestion des eaux, des milieux aquatiques et des risques liés à l’eau

 

 

Le mardi 13 décembre 2016

De 9h30 à 13h, à l’AMF, 41 quai d’Orsay, PARIS

PROGRAMME

Introduction d’André FLAJOLET, AMF et Bernard LENGLET, AFEPTB

Les enjeux politiques et stratégiques des solidarités financières et territoriales

 

  • AMF : André FLAJOLET, Président de la Commission environnement et développement durable
  • AdCF : Jean-Claude WEISS, Vice-Président à la gestion de l’eau et des risques
  • ADF : Louis MICHEL, Conseiller départemental de la Mayenne
  • Régions de France : Thierry BURLOT, Vice-Président de la commission Développement Durable
  • AFEPTB : Bernard LENGLET, 1er Vice-Président

Le cadre technique et juridique du financement des programmes d’actions de gestion de l’eau et des risques liés à l’eau et des modalités de partenariat entre personnes publiques.

 

Le plan de financement des programmes d’actions et les modalités de partenariats entre collectivités sur 2 territoires

 

L’exemple du bassin versant de la SOMME : proposer transferts et délégations pour la mise en oeuvre d’un projet pluriannuel adapté aux besoins des différents niveaux de collectivités

(Consulter la présentation)

  • Bernard LENGLET, Président de l’EPTB Somme, AMEVA
  • Olivier MOPTY, Directeur de l’EPTB Somme, AMEVA
  • Sabine ROGIER, Responsable du pôle eau-assainissement de l’AMEVA, mise à disposition par le Département de la Somme

L’exemple du bassin versant de l’AUDE : programmer les investissements et mutualiser les agents au service de politiques complémentaires de bassin et sous-bassins.

(Consulter la présentation)

  • Pierre ILHES, Président de l’EPTB Aude, SMMAR
  • Pierre BARDIES, Président du SMAH de la Haute Vallée de l’Aude
  • Jacques CHABAUD, Directeur de l’EPTB Aude, SMMAR

Conclusion par Jean LAUNAY, Président du Comité National de l’Eau