Etudes :

• Les enjeux de l'hydroélectricité dans la gestion intégrée des bassins versants (913,1 kB) - Décembre 2003

• Actions des EPTB et aménagement du territoire (549,3 kB) - Octobre 2003

• Etude monographique des fleuves et grandes rivières de France - Décembre 2003

Préambule (409,7 kB), Adour (2 MB),  Authie (822,8 kB), Charente (1,1 MB), Dordogne (1,7 MB), Durance ( 1,8 MB), Garonne (949,3 kB), Loire (1,9 MB), Lot (2,3 MB), Oise (787,1 kB), Saône (1,3 MB), Sèvre Nantaise (892,5 kB), Sèvre Niortaise (1,5 MB), Vilaine (1,1 MB)

Contributions récentes de l'AFEPTB :

• Avis national sur les SDAGE (253 ko). Document approuvé par l'assemblée générale du 25 mars 2009.

• Réponses au ministère sur la transposition de la directive inondations. Document approuvé par l'assemblée générale du 25 mars 2009.

• Note " Territoires de l'eau " - Contribution aux travaux de la mission sur la réforme des Collectivités locales (janvier 2009).

Anciennes contributions de l'AFEPTB

• au débat national sur la politique de l'eau (304,8 kB) . Document de travail du janvier 2003

• Comment faciliter la mise en oeuvre et la compréhension de la directive cadre européenne sur l'eau ? (409,5 kB)
  

Avril 2003

• vers une nouvelle gouvernance. Document réalisé par la commission juridique de l'AFEPTB

Janvier 2003

• sur la prévention du risque inondation. Document réalisé par la commission inondation

Décembre 2002.

• sur la décentralisation. Document réalisé par la commission juridique

Octobre 2002.