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Circulaire continuité écologique du 25 janvier 2010
Cette circulaire fixe les modalités et les outils de mise en oeuvre du plan national de restauration de la continuité écologique des cours d'eau, signé par le Ministre d'Etat et la secrétaire d'Etat à l'Ecologie.
Elle devrait paraître au bulletin officiel du MEEDDM du 25 février 2010